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Editeur :

Portzamparc est une filiale de BNP Paribas SA.

Portzamparc, Société Anonyme au capital de 4 302 024 euros immatriculée au RCS Paris sous le n° 399223437
Siège social : 1 boulevard Haussmann – 75009 Paris
Entreprise d’investissement agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel et de Résolution (ACPR), 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09 et contrôlée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02.
Société de courtage en assurance immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 07027204 (information vérifiable sur le site de l’Orias)

Bureaux : 16 rue de Hanovre – 75002 Paris

N° individuel d’identification d’assujetti à la TVA : FR FR399223437

Téléphone : 01 40 17 59 49 (coût d’un appel local variable selon l’opérateur)
Internet : www.portzamparc.fr
Adresse de courrier électronique : portzamparcqualite@bnpparibas.com

Bureaux :

Paris
16 rue de Hanovre 75002
Lyon
10 rue de la République 69001
Marseille
579 Avenue du Prado 13008

Directeur de la publication : Frédéric Biraud
Responsable de la rédaction : Christine Fondeville

Hébergeur :

OVH
SARL au capital de 11 500 euros, R.C.S. 502 178 429 Paris – 46 Rue de Douai 75009 Paris.
Déclaration CNIL Numéro 1663304 v 0
Téléphone : 0 811 69 65 60 (coût d’un appel local variable selon l’opérateur)

Concepteur :

OD&B
SARL au capital de 45 000 euros
SIRET 523 267 946 00029 – Code APE 6201Z – NTVA FR82 523 267 946
18 allée du Moulin Pinard – 87100 Limoges.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Conditions d’accès et d’utilisation

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Malgré tous les soins apportés à l’actualisation de ces informations et à leurs contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de Portzamparc, de quelque manière que ce soit.

Ces informations à caractère général ne constituent pas une incitation à investir. Il est rappelé que les placements sur les instruments financiers sont susceptibles de variation à la hausse et à la baisse et présentent un risque de perte en capital.

L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire de ces informations à caractère général.

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5. Sécurité

Préconisations de sécurité

Il est recommandé à l’utilisateur de mettre à jour son système d’exploitation, son navigateur Internet, ainsi que les logiciels associés comme Java, le lecteur PDF, Flash … afin de bénéficier des derniers correctifs et de limiter ainsi les failles système.

6. Responsabilité

Portzamparc s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement, dans les meilleures conditions du site.

Toutefois, Portzamparc n’est tenue qu’à une obligation de moyen et ne pourrait être tenue pour responsable d’un défaut ou d’un mauvais fonctionnement du site par suite d’événements dont elle n’a pas la maîtrise, notamment :

• le transport des données, la défaillance dans le fonctionnement du matériel ou la défaillance du réseau internet ou de la connexion utilisés ou toute erreur imputable à la société d’exploitation des réseaux de télécommunications ;
• les interruptions de site par suite de cas fortuits ou de force majeure ou de tout événement de nature à entraver le fonctionnement normal du site tels que définis par la réglementation ;
• toute perturbation sur le réseau Internet ou de télécommunications.

De même, Portzamparc ne saurait être tenue responsable d’un accès au site non conforme aux présentes conditions générales d’utilisation.

L’utilisateur reconnaît en outre qu’un dysfonctionnement de son ordinateur et ses conséquences éventuelles, ne saurait être de la responsabilité de Portzamparc. De la même manière, en cas d’usage non-conforme et notamment suite au vol, à la perte ou à la protection insuffisante de l’ordinateur, la responsabilité de Portzamparc est expressément exclue.

7. Protection des données personnelles

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8. Mise en garde

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9. Droits de propriété intellectuelle

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Portzamparc – Service Qualité Clientèle – 16 rue de Hanovre – 75002 Paris, ou par e-mail à portzamparcqualite@bnpparibas.com.